Mentions légales

Le site cneprof.com est édité par le Collège National des Enseignants en Prothèse et Réhabilitation Oro-Faciale (CNEPROF), association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Editeur

Le site cneprof.com est édité par le Collège National des Enseignants en Prothèse et Réhabilitation Oro-Faciale (CNEPROF), une association à but non lucratif régie par la loi de 1901 déclarée à la sous-préfecture du Puy-de-Dôme sous le n°20140021. Son siège social est situé au 22 avenue Jocelyn Bargoin 63130 Royat.

Renseignements généraux :

Numéro SIREN : 985379866

Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. xxxxxxxxx, en sa qualité de xxxxxxx.

Utilisation du logo du CNEPROF

La marque verbale et visuelle (logo) du CNEPROF est protégée. Son utilisation sans autorisation écrite du CNEPROF, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation des actions de l’association, etc.). Pour toute autre réutilisation, nous contacter.

Réutilisation des contenus

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété du CNEPROF ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement exprès du CNEPROF.

Conditions d’utilisation

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies « telles quelles » sans garanties d’aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
Le CNEPROF n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site cneprof.com ou ses sites annexes.
Le CNEPROF n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.
Le CNEPROF s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées par l’intermédiaire de son site web et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Nous ne garantissons en aucune manière que l’ensemble des informations soient exactes, complètes et à jour.
Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas le CNEPROF ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l’utilisation de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés.

Hébergement

Le site cneprof.com est hébergé par la société xxxxxx dont le siège social se situe xxxxxxxx